Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BEL'VIGNE
M. Philippe FOURRIER

Numéro de dépôt :
3307531
Date de dépôt :
02/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/08/2014
BEL\'VIGNE de Philippe FOURRIER

Présentation de la marque BEL'VIGNE

Déposée le 2 août 2004 par monsieur Philippe FOURRIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BEL'VIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-38 du 17 septembre 2004.

Le déposant est monsieur Philippe FOURRIER domicilié(e) Route de Bar-sur-Aube,10200 BAROVILLE - 10200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Philippe FOURRIER domicilié(e) Route de Bar-sur-Aube,10200 BAROVILLE - 10200 - France.

La marque BEL'VIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3307531.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BEL'VIGNE est expirée depuis le 2 août 2014.

Philippe FOURRIER a également déposé les autres marques suivantes : Philippe FOURRIER


M. Philippe FOURRIER - Route de Bar-sur-Aube,10200 BAROVILLE - 10200 - France


M. Philippe FOURRIER - Route de Bar-sur-Aube,10200 BAROVILLE - 10200 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-02

Publication - Publication le 17 sept. 2004 au BOPI 2004-38

Vins à appellation d'origine contrôlée champagne.